Déposée par voie électronique le 11 décembre 2014 par monsieur Olivier ORSET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE CARILLON DE CHAMBERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est monsieur Olivier ORSET domicilié(e) Le millet, 1 Villa Karoli - 73800 - LA PLANAISE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque LE CARILLON DE CHAMBERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Olivier ORSET - Le millet, 1 Villa Karoli - 73800 - LA PLANAISE - France
MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE - Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace ; à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; .
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